Un code de l’environnement en cours de préparation

Le ministre de l’Énergie, des mines et de l’environnement, Aziz Rabbah, a annoncé que le ministère prépare un code de l’environnement qui rassemble tous les textes liés à ce domaine.

En réponse à une question, le 3 mai à la Chambre des représentants sur “l’environnement et l’impact de la mise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD)”, M. Rabbah a indiqué que le grand nombre de projets liés à l’environnement qui concernent de multiples secteurs et se chevauchent parfois, a incité le ministère à travailler sur le projet du code de l’environnement, qui “en est à ses dernières étapes”.

Ce code sera une référence regroupant tous les textes : lois, décrets, décisions ou procédures administratives, a noté le ministre. Tous les moyens financiers ont été déployés pour préparer ce code, qui sera soumis au Secrétariat général du gouvernement dans quelques semaines.

Le Maroc est l’un des premiers pays au monde à avoir suivi la voie du développement durable et à adopter les objectifs de développement durable.

À cet égard, il a évoqué divers programmes lancés par le Royaume, notamment le programme national des déchets ménagers, le programme national d’assainissement liquide et d’épuration des eaux usées, le programme national de prévention de la pollution industrielle, le programme national de l’air et le plan climat national.

Selon le ministre, l’arsenal juridique relatif à l’environnement et le contrôle environnemental ont également été renforcés, en plus d’autres actions liées à la surveillance aux niveaux national et au niveau de toutes les régions du Royaume. Afin de mettre en œuvre la SNDD, 28 plans sectoriels de développement durable et un pacte d’exemplarité de l’administration ont été élaborés et instaurés au niveau territorial, sachant que le taux d’avancement des plans sectoriels a atteint 68%, alors que celui du pacte d’exemplarité de l’administration s’est élevé à 38%.

Les rapports publiés périodiquement par les organisations internationales saluent les projets réalisés par le Maroc en matière d’énergies renouvelables, d’environnement, de développement durable, de lutte contre la pollution et d’autres projets importants, ainsi que le chemin emprunté par le Royaume sous la conduite de Sa Majesté le Roi Mohammed VI. La prochaine décennie connaîtra une transformation majeure dans ce domaine.